Comptes rendus des conseils municipaux 2026-2032
Mis à jour le 01/05/2026
Comptes rendus des conseils municipaux 2020-2026
Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre
Procès-verbal du conseil municipal du 18 novembre
Procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre
Procès-verbal du conseil municipal du 24 juin
Procès-verbal du conseil municipal du 06 mai
Procès-verbal du conseil municipal du 02 décembre 2024
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- Annexe délib. n°64-2024 – tarifs cantine
- Annexe délib. n°64-2024 – tarifs garderie
- Annexe délib. n°64-2024 – tarifs cimetière
- Annexe délib. n°64-2024 – tarifs Redevance pour occupation du domaine public (RODP)
- Annexe délib. n°64-2024 – tarifs location diverses
- Annexe délib. n°64-2024 – tarifs droits place
Procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre
Procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet
Procès-verbal du conseil municipal du 14 mai
Procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre
- Délib. n° 71-2023 – annexe Tarifs communaux 2024- cimetière
- Délib. n° 71-2023 – annexe Tarifs communaux 2024- divers
- Délib. n° 71-2023 – annexe Tarifs communaux 2024- garderie
- Délib. n° 71-2023 – annexe Tarifs communaux 2024- cantine
- Délib. n° 71-2023 – annexe Tarifs communaux 2024- RODP
- Délib. n° 71-2023 – annexe Tarifs communaux 2024- salle culturelle
- Délib. n° 80-2023 – Annexe convention de partenariat à la plateforme d’achats communautaire
- Délib. n° 83-2023 – Annexe Convention de participation d’un exploitant agricole aux travaux de déneigement
- Délib. n° 87-2023 – annexe Renouvellement de la convention entre le SITHOR et la commune de Nogent-le-Phaye
- Délib. n° 89-2023 – Annexe Convention avec Chartres métropole dans le cadre de la dématérialisation tourisme et TSI
Procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2023
Procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2023
Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023
- Délib. n° 47-2023 – Annexe – Prise de bail d’un local d’Habitat Eurelien
- Délib. n° 48-2023 – Annexe – déclassement de la RD339-19 et reclassement voirie communale
- Délib. n° 49-2023 Annexe tarifs complémentaires Essentiel
Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2023
- Délib. n° 35-2023 – Annexe – convention relative à la mise en dépot d’une station d’enregistrement des titres électroniques sécu
- Délib. n° 36-2023 – Annexe – convention -type d’occupation des salles communales
- Délib. n° 37-2023 Annexe tarifs complémentaires Essentiel
Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 8 juin 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2021
- Annexe tarifs cantine
- Annexe tarifs location chalet et autres tarifs communaux
- Annexe tarifs location salle culturelle
- Annexe tarifs Essentiel et compléments
Procès-verbal du conseil municipal du 18 novembre 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 8 juin 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2021
Procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 17 novembre 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 28 août 2020
Procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020
