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Nogent-Le-Phaye > Grands projets > Enquête publique – Révision du PLU
Enquête publique – Révision du PLU2025-03-02T16:58:53+01:00

1 - avis d'enquête publique

  • avis enquête publique – Echo de Brou 03072024
  • avis enquête publique – Echo républicain 02072024

2 - dossier PLU

  • 0-Bilan Concertation
  • 0-Page de couverture
  • 0-Délibérations du conseil municipal
  • 1-Rapport de présentation
  • 1-Evaluation environnementale
  • 2-Projet d’aménagement et de développement durable
  • 3-Orientations d’aménagement et de programmation
  • 4-Règlement écrit
  • 4.1-Zonage
  • 4.2-Zonage
  • 5-SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
    • 5-Servitudes d’utilité publique (fiches plan)
    • 5-Servitudes d’utilité publique (fiches)
  • 6-ANNEXES
    • 6-Annexes couverture
    • Plan des contraintes
    • Plan zonage assainissement
    • Provenance eau
    • Règlement CM assainissement collectif
    • Règlement CM assainissement non collectif
    • Règlement CM eau potable
    • CLASSEMENT SONORE
      • Annexe 1_Arreté Préfectoral-2016-11-24_classement sonore
      • AP_2016-11-24_classement sonore infrastructures des transports
      • Arrêté du 23 juillet 2013
      • Export map classement sonore
    • DIRECTIVE PAYSAGERE
      • Directive de protection et de mise en valeur des paysages
      • Orientations et principes fondamentaux de protection et de mise en valeur
    • SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT
      • Schéma Directeur Eaux Usées
      • Schéma directeur complémentaire eaux usées
      • Zonage Eaux Usées Chartres métropole

3 - avis des personnes publiques associées

  • 1 – Révision PLU NLP – Avis de L’Etat
  • 1 – annexe avis de l’Etat
  • 2 – Révision PLU NLP – Avis de Chartres Métropole
  • 2 – annexe avis Chartres Métropole
  • 3 – Révision PLU NLP – Avis du Conseil Départemental
  • 4 – Révision PLU NLP – avis de la CDPENAF
  • 5 – Révision PLU NLP – Avis de la MRAE
  • 5 – mémoire de réponse avis MRAE
  • 6 – Révision PLU NLP – avis Chambre d’Agriculture
  • 7 – Révision PLU NLP – avis DRAC UDAP
  • 8 – Révision PLU NLP – avis commune de Gasville Oisème
  • 9 – Révision PLU NLP – avis Com Com entre Beauce et Perche

4 - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

  • Rapport de l’enquête publique préalable au projet de révision du PLU
  • Conclusions et Avis motivé de l’enquête publique préalable au projet de révision du PLU

5 - Zonage de la commune et de la ZAC

  • Zonage commune
  • Zonage du périmètre de la ZAC

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