Délibérations
Délibérations Conseil Municipal du 17/11/2020
- 17/11/2020 – délibération n°72/2020 – Constitution des commissions municipales
- 17/11/2020 – délibération n°73/2020 – Constitution de la commission d’appel d’offre
- 17/11/2020 – délibération n°74/2020 – Adoption du règlement intérieur
- 17/11/2020 – délibération n°75/2020 – Convention de gestion des voiries des zones d’activités de Chartres Métropole situées sur la commune de Nogent-le-Phaye
- 17/11/2020 – délibération n°76/2020 – Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
- 17/11/2020 – délibération n°77/2020 – Demande de subventions de fonds de concours
- 17/11/2020 – délibération n°78/2020 – Révision du taux de la taxe d’aménagement
- 17/11/2020 – délibération n°79/2020 – Admission en non-valeur de titres de recette de 2015, 2016, 2017 et 2019
- 17/11/2020 – délibération n°80/2020 – Vote de tarifs communaux
Délibérations Conseil Municipal du 14/10/2020
- 14/10/2020 – délibération n°59/2020 – Décision modificative n°2
- 14/10/2020 – délibération n°60/2020 – Remboursement de frais a un élu
- 14/10/2020 – délibération n°61/2020 – Opposition au transfert de la compétence « Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et cartes communales » à la communauté d’agglomération Chartres Métropole au 1er janvier 2021
- 14/10/2020 – délibération n°62/2020 – Désignation d’un représentant au GIP Chartres Métropole restauration
- 14/10/2020 – délibération n°63/2020 – Prescription de la révision du PLU et définition des modalités de concertation
- 14/10/2020 – délibération n°64/2020 – Étude d’une demande de rupture conventionnelle
- 14/10/2020 – délibération n°65/2020 – Fixation des quotas d’avancement de grades
- 14/10/2020 – délibération n°66/2020 – Révision du régime indemnitaire du RIFSEEP
- 14/10/2020 – délibération n°67/2020 – Augmentation du temps de travail d’un agent à temps non complet
- 14/10/2020 – délibération n°68/2020 – Levée de prescription quadriennale pour reprise des services antérieurs
- 14/10/2020 – délibération n°69/2020 – Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
- 14/10/2020 – délibération n°70/2020 – Création d’un poste au grade d’adjoint administratif, adjoint administratif principal 2ème classe, adjoint administratif principal 1ère classe, ou rédacteur, rédacteur principal 2ème classe, rédacteur principal 1ère classe
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Délibérations Conseil Municipal du 28/08/2020
- 28/08/2020 – délibération n°52/2020 – Décision modificative
- 28/08/2020 – délibération n°53/2020 – Constitution des commissions communales
- 28/08/2020 – délibération n°54/2020 – Convention avec l’AD PEP 28
- 28/08/2020 – délibération n°55/2020 – Désignation d’un représentant au sein de la commission d’évaluation des charges transférées de Chartres Métropole (CLECT)
- 28/08/2020 – délibération n°56/2020 – Approbation des rapports de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la séance du 3 mars 2020
- 28/08/2020 – délibération n°57/2020 – Constitution de la commission intercommunale des impôts directs au sein de Chartres Métropole
- 28/08/2020 – délibération n°58/2020 – Création d’un poste adjoint administratif, adjoint administratif principal 2ème classe, adjoint administratif principal 1ère classe ou rédacteur
Délibérations Conseil Municipal du 02/07/2020
- 02/07/2020 – délibération n°42/2020 – Approbation du compte de gestion 2019
- 02/07/2020 – délibération n°43/2020 – Approbation du compte administratif 2019
- 02/07/2020 – délibération n°44/2020 – Détermination et affectation du résultat
- 02/07/2020 – délibération n°45/2020 – Vote du budget primitif
- 02/07/2020 – délibération n°46/2020 – Subventions aux associations et autres pour l’année 2020
- 02/07/2020 – délibération n°47/2020 – Demandes de subvention de fonds de concours (FDC)
- 02/07/2020 – délibération n°48/2020 – Demande de subvention « Label écoles numériques 2020 »
- 02/07/2020 – délibération n°49/2020 – Attribution de la prime exceptionnelle prime COVID-19
- 02/07/2020 – délibération n°50/2020 – Proposition de membres pour constituer la commission communale des impôts directs (CCID)
- 02/07/2020 – délibération n°51/2020 – Désignation d’un représentant et d’un suppléant à la centrale d’achat Approlys
Délibérations Conseil Municipal du 04/06/2020
- 04/06/2020 – délibération n°34/2020 – Délégation du conseil au maire
- 04/06/2020 – délibération n°35/2020 – Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux
- 04/06/2020 – délibération n°36/2020 – Constitution des commissions municipales
- 04/06/2020 – délibération n°37/2020 – Constitution d’une commission d’appel d’offres
- 04/06/2020 – délibération n°38/2020 – Désignation de deux délégués titulaires auprès du syndicat intercommunal de travaux hydrauliques des bassins versants de l’Houdouenne et de la Roguenette
- 04/07/2020 – délibération n°39/2020 – Désignation d’un délégué suppléant au sein du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)
- 04/06/2020 – délibération n°40/2020 – Désignation de délégués représentant les élus au CNAS, à la sécurité routière et désignation d’un correspondant « défense »
- 04/06/2020 – délibération n°41/2020 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
Délibérations Conseil Municipal du 25/05/2020
